Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CECAB
CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (CECAB), Société coopérative agricole régie par la loi du 10 septembre 1947

Numéro de dépôt :
1207437
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022
CECAB de CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (CECAB

Présentation de la marque CECAB

Déposée le 24 juin 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (CECAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (CECAB domicilié(e) Saint-Leonard Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque CECAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CECAB est expirée depuis le 24 juin 2022.

CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (CECAB a également déposé les autres marques suivantes : FRECILLON , , FIERS DE COOPÉRER , cecab , CECALAIT , REPRODUCTOR , Demain se nourrit aujourd'hui , FIERS DE COOPERER , BABYBOL , BELLE DUCHESSE


CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (CECAB), Société coopérative agricole régie par la loi du 10 septembre 1947 - Saint-Leonard Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 775617574


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221537 - Publication au BOPI 2002-05-31

Renouvellement sans limitation n°2000727 - Publication au BOPI 1993-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501690 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793122 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ou traités pour leur conservation notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation, viande, poisson, volaille ou gibier, frais ou traités pour leur conservation notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation, extraits de viande, oeufs, lait et autres produits laitiers notamment les beurres, les fromages, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, fécule de pommes de terre, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.